JORF n°139 du 17 juin 2000

Art. 6. - Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à la demande de l'obtenteur, les variétés désignées ci-après :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 139 du 17/06/20 0 page 9138 à 9140

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Historique des versions

Version 1

Art. 6. - Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à la demande de l'obtenteur, les variétés désignées ci-après :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 139 du 17/06/20 0 page 9138 à 9140

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