JORF n°171 du 26 juillet 1994

Art. 5. - Il est procédé aux rectificatifs suivants:
Dans l'arrêté du 18 octobre 1993, paru au Journal officiel du 30 janvier 1994:
- tableau no 3: pour Cusa 200 T et Cusa 200 C, bistouri à ultrasons, au lieu de << chirurgie générale, digestive, urologique et gynécologique >>, lire << chirurgie générale, digestive, urologique et gynécologique, neurochirurgie >>.
Dans l'arrêté du 21 décembre 1993, paru au Journal officiel du 13 avril 1994:
- tableau no 6 pour P.F.D. W.S., au lieu de << générateur individuel d'hémodialyse >>, lire: << module bilan des fluides par hémodiafiltration pour générateur individuel d'hémodialyse >>.
Dans l'arrêté du 21 décembre 1993, paru au Journal officiel du 13 avril 1994:
- tableau no 4 pour D 8 (Widex D 8), au lieu de << 3424-93-5, jusqu'au 13 juin 1998 >>, lire: << 3424-93-1, jusqu'au 1er août 1994 >>.
Dans l'arrêté du 22 février 1994, paru au Journal officiel du 2 juin 1994:
- article 6: pour les homologations accordées à la société Sferi et transférées à la société Aesculap I.C.P. S.A., Chaumont:
- au lieu de << prothèse totale de hanche Mont Blanc >>, lire << prothèse totale de hanche MtB >>.
- au lieu de: << prothèse totale de hanche revêtue de titane poreux >>,
lire: << prothèse totale de hanche Remo revêtue de titane poreux >>.
Dans l'arrêté du 22 février 1994, paru au Journal officiel du 2 juin 1994:
- tableau no 1: pour Orthoralix S.D. Ceph, groupe bloc radiogène, au lieu de << radiodiagnostic médical >>, lire << radiodiagnostic dentaire >>.
Dans l'arrêté du 22 février 1994, paru au Journal officiel du 2 juin 1994:
- tableau no 9: pour la prothèse totale de hanche P.C.S. à cimenter à collerette, au lieu de: << têtes céramique d'alumine BioloxR, diamètre 32 (- 3,5/0/+4) >>, lire: << têtes céramique d'alumine BioloxR, diamètre 32 (- 3,5/0/+3,5) >>;
- tableau no 9: pour la prothèse totale de hanche M.E. Muller en ProtasulR/100, cône 12/14 avec cupule à bord plat à réseau métallique, au lieu de: << TI6A17Nb >>, lire: << TI6Al7Nb >> et au lieu de: << têtes en ProtasulR 21 WF, diamètre 28 >>, lire: << têtes en ProtasulR 21 WF, diamètre 22 >>.

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Version 1

Art. 5. - Il est procédé aux rectificatifs suivants:

Dans l'arrêté du 18 octobre 1993, paru au Journal officiel du 30 janvier 1994:

- tableau no 3: pour Cusa 200 T et Cusa 200 C, bistouri à ultrasons, au lieu de << chirurgie générale, digestive, urologique et gynécologique >>, lire << chirurgie générale, digestive, urologique et gynécologique, neurochirurgie >>.

Dans l'arrêté du 21 décembre 1993, paru au Journal officiel du 13 avril 1994:

- tableau no 6 pour P.F.D. W.S., au lieu de << générateur individuel d'hémodialyse >>, lire: << module bilan des fluides par hémodiafiltration pour générateur individuel d'hémodialyse >>.

Dans l'arrêté du 21 décembre 1993, paru au Journal officiel du 13 avril 1994:

- tableau no 4 pour D 8 (Widex D 8), au lieu de << 3424-93-5, jusqu'au 13 juin 1998 >>, lire: << 3424-93-1, jusqu'au 1er août 1994 >>.

Dans l'arrêté du 22 février 1994, paru au Journal officiel du 2 juin 1994:

- article 6: pour les homologations accordées à la société Sferi et transférées à la société Aesculap I.C.P. S.A., Chaumont:

- au lieu de << prothèse totale de hanche Mont Blanc >>, lire << prothèse totale de hanche MtB >>.

- au lieu de: << prothèse totale de hanche revêtue de titane poreux >>,

lire: << prothèse totale de hanche Remo revêtue de titane poreux >>.

Dans l'arrêté du 22 février 1994, paru au Journal officiel du 2 juin 1994:

- tableau no 1: pour Orthoralix S.D. Ceph, groupe bloc radiogène, au lieu de << radiodiagnostic médical >>, lire << radiodiagnostic dentaire >>.

Dans l'arrêté du 22 février 1994, paru au Journal officiel du 2 juin 1994:

- tableau no 9: pour la prothèse totale de hanche P.C.S. à cimenter à collerette, au lieu de: << têtes céramique d'alumine BioloxR, diamètre 32 (- 3,5/0/+4) >>, lire: << têtes céramique d'alumine BioloxR, diamètre 32 (- 3,5/0/+3,5) >>;

- tableau no 9: pour la prothèse totale de hanche M.E. Muller en ProtasulR/100, cône 12/14 avec cupule à bord plat à réseau métallique, au lieu de: << TI6A17Nb >>, lire: << TI6Al7Nb >> et au lieu de: << têtes en ProtasulR 21 WF, diamètre 28 >>, lire: << têtes en ProtasulR 21 WF, diamètre 22 >>.