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Arrêté du 16 juin 2026

fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine d'urgence » en application des dispositions de l'article L. 4131-1-1 du code de la santé publique

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Autorisation d'exercice pour deux médecins étrangers en médecine d'urgence

Résumé. Deux médecins étrangers sont autorisés à exercer en France dans le domaine de la médecine d'urgence.

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées,

Vu le code de la santé publique, notamment les dispositions de son article L. 4221-14-1 (Conditions d'exercice pour les pharmaciens européens) ;

Vu la loi n° 2019-774 du 24 juillet 2019 modifiée relative à l'organisation et à la transformation du système de santé ;

Vu l'avis de la commission d'autorisation d'exercice en date du 19 mai 2026,

Arrête :

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Autorisation d'exercice pour deux médecins étrangers

Résumé. Deux médecins étrangers sont autorisés à exercer en France dans la spécialité médecine d'urgence.

En application des dispositions de l'article L. 4131-1-1 du code de la santé publique (Exercice de la profession de médecin pour les ressortissants européens), sont autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine d'urgence » les personnes dont les noms suivent :
Mme SCACCIA (Marta), née le 1er décembre 1995 à Rome (Italie) ;
Mme SIME KOUANKEP (Carine Michelle), née le 10 juillet 1986 à Douala (Cameroun).

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Publication de l'arrêté

Résumé. Cet article indique que l'arrêté sera publié dans le Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 16 juin 2026.

Pour la ministre et par délégation :

L'adjointe au chef du département autorisations d'exercice-concours-coaching,

F. GUIRAUD

Arrêté du 16 juin 2026
Article 1
Article 2