Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Ajout de codes pour les implants articulaires de hanche
Résumé. Un arrêté ajoute des codes pour les implants articulaires de hanche dans une annexe.
A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005, les codes suivants sont ajoutés :
| Référence dans la LPP | Code | Libellé |
|---|---|---|
| Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 4 | 3195837, 3187387, 3180669, 3127505 3155861, 3180994, 3144260 | Implants articulaires de hanche |