JORF n°0141 du 20 juin 2023

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modifications temporaires du cahier des charges de l'IGP « Volailles du Gers » en raison de la lutte contre l'Influenza aviaire hautement pathogène

Résumé Les règles pour élever des volailles dans le Gers changent temporairement à cause d'un virus dangereux, surtout pour les espaces extérieurs, jusqu'à la fin des mesures sanitaires ou au plus tard jusqu'au 15 octobre 2023.

En raison des mesures prises dans le cadre de la lutte contre la propagation du virus Influenza aviaire hautement pathogène (IAHP), les conditions de production du cahier des charges de l'IGP « Volailles du Gers » sont modifiées temporairement comme suit :
Sont suspendues à compter du 1er juin 2023, et tant qu'une mise à l'abri des volailles est imposée pour les exploitations situées dans les communes et départements concernés par des mesures de protections sanitaires contre la propagation du virus de l'IAHP, et au plus tard jusqu'au 15 octobre 2023 les dispositions suivantes :
Au chapitre 5 - Description de la méthode d'obtention du produit :

- Au point 5.1. Souches utilisées

« Les volailles sont ainsi adaptées à une durée d'élevage longue, à l'élevage en plein-air et elles utilisent les parcours. »

- Au point 5.4. Parcours

« Les volailles ont accès quotidiennement, de 9 heures du matin à la tombée de la nuit, à un parcours extérieur, herbeux et ombragé, selon les conditions suivantes :

| |Age maximum
d'accès au parcours| Surface minimale du parcours | |------------------|-------------------------------------|----------------------------------------------------------------| | Poulet | 6 semaines | 2 m2 / sujet | | Chapon | 6 semaines | 2 m2 / sujet jusqu'à 91 j
4 m2 / sujet à partir du 92e j | | Pintade | 8 semaines | 2 m2 / sujet | | Dinde | 7 semaines | 6 m2 / sujet | | Poularde | 6 semaines | 1 m2 / sujet jusqu'à 91 j
2 m2 / sujet à partir du 92e j | |Chapon de pintade | 8 semaines |1 m2 / sujet jusqu'à 104 j
2 m2 / sujet à partir du 105e j| |Canard de barbarie| Entre 6 et 8 semaines | 2 m2 / sujet |

Le parcours est recouvert de 20 arbres ou arbustes minimum pour 400 m2 de bâtiment d'élevage. »

- Au point 9. Exigences nationales

| Etape | Principaux points à contrôler | Méthodes d'évaluation | |-------|-------------------------------------------|-------------------------------| |Elevage|Elevé en plein air avec accès à un parcours|Contrôle documentaire et visuel| |Elevage| Surface du parcours |Contrôle documentaire et visuel|


Historique des versions

Version 1

En raison des mesures prises dans le cadre de la lutte contre la propagation du virus Influenza aviaire hautement pathogène (IAHP), les conditions de production du cahier des charges de l'IGP « Volailles du Gers » sont modifiées temporairement comme suit :

Sont suspendues à compter du 1er juin 2023, et tant qu'une mise à l'abri des volailles est imposée pour les exploitations situées dans les communes et départements concernés par des mesures de protections sanitaires contre la propagation du virus de l'IAHP, et au plus tard jusqu'au 15 octobre 2023 les dispositions suivantes :

Au chapitre 5 - Description de la méthode d'obtention du produit :

- Au point 5.1. Souches utilisées

« Les volailles sont ainsi adaptées à une durée d'élevage longue, à l'élevage en plein-air et elles utilisent les parcours. »

- Au point 5.4. Parcours

« Les volailles ont accès quotidiennement, de 9 heures du matin à la tombée de la nuit, à un parcours extérieur, herbeux et ombragé, selon les conditions suivantes :

Age maximum

d'accès au parcours

Surface minimale du parcours

Poulet

6 semaines

2 m2 / sujet

Chapon

6 semaines

2 m2 / sujet jusqu'à 91 j

4 m2 / sujet à partir du 92e j

Pintade

8 semaines

2 m2 / sujet

Dinde

7 semaines

6 m2 / sujet

Poularde

6 semaines

1 m2 / sujet jusqu'à 91 j

2 m2 / sujet à partir du 92e j

Chapon de pintade

8 semaines

1 m2 / sujet jusqu'à 104 j

2 m2 / sujet à partir du 105e j

Canard de barbarie

Entre 6 et 8 semaines

2 m2 / sujet

Le parcours est recouvert de 20 arbres ou arbustes minimum pour 400 m2 de bâtiment d'élevage. »

- Au point 9. Exigences nationales

Etape

Principaux points à contrôler

Méthodes d'évaluation

Elevage

Elevé en plein air avec accès à un parcours

Contrôle documentaire et visuel

Elevage

Surface du parcours

Contrôle documentaire et visuel