JORF n°0140 du 18 juin 2023

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification temporaire des conditions de production de l'IGP « Volailles de Gascogne » en raison des mesures contre l'IAHP

Résumé Les règles pour élever des volailles de Gascogne changent temporairement pour lutter contre un virus, avec des mesures jusqu'au 15 octobre.

En raison des mesures prises dans le cadre de la lutte contre la propagation du virus Influenza aviaire hautement pathogène (IAHP), les conditions de production du cahier des charges de l'IGP « Volailles de Gascogne » sont modifiées temporairement comme suit :
Sont suspendues à compter du 1er juin 2023, et tant qu'une mise à l'abri des volailles est imposée pour les exploitations situées dans les communes et départements concernés par des mesures de protections sanitaires contre la propagation du virus de l'IAHP, et au plus tard jusqu'à 15 octobre 2023 les dispositions suivantes :
Au chapitre 4.4 « Méthode d'obtention » :

- 4.4.3 Mode d'élevage habitat et parcours :

« Les volailles ayant toute accès à un parcours extérieur, une attention particulière est apportée à l'implantation des bâtiments qui privilégie le respect de l'environnement tout en veillant au bien-être des animaux. »

- Tableau 2 : Condition d'habitat et de parcours :

| Espèce |Age minimal de mise en parcours| Type de parcours | |--------|-------------------------------|-------------------------------------------------------------------------------| | Poulet | 6 semaines | Plein air ou Liberté | | Chapon | 6 semaines |Identique poulets avant 81 jours
Plein air 4 m2 par chapon après 81 jours| |Poularde| 6 semaines | Plein air ou Liberté jusqu'au 105ème jour | |Pintade | 8 semaines | Plein air ou Liberté jusqu'au 105ème jour | | Dinde | 8 semaines | Plein air 20 m2 par dinde |


Historique des versions

Version 1

En raison des mesures prises dans le cadre de la lutte contre la propagation du virus Influenza aviaire hautement pathogène (IAHP), les conditions de production du cahier des charges de l'IGP « Volailles de Gascogne » sont modifiées temporairement comme suit :

Sont suspendues à compter du 1er juin 2023, et tant qu'une mise à l'abri des volailles est imposée pour les exploitations situées dans les communes et départements concernés par des mesures de protections sanitaires contre la propagation du virus de l'IAHP, et au plus tard jusqu'à 15 octobre 2023 les dispositions suivantes :

Au chapitre 4.4 « Méthode d'obtention » :

- 4.4.3 Mode d'élevage habitat et parcours :

« Les volailles ayant toute accès à un parcours extérieur, une attention particulière est apportée à l'implantation des bâtiments qui privilégie le respect de l'environnement tout en veillant au bien-être des animaux. »

- Tableau 2 : Condition d'habitat et de parcours :

Espèce

Age minimal de mise en parcours

Type de parcours

Poulet

6 semaines

Plein air ou Liberté

Chapon

6 semaines

Identique poulets avant 81 jours

Plein air 4 m2 par chapon après 81 jours

Poularde

6 semaines

Plein air ou Liberté jusqu'au 105ème jour

Pintade

8 semaines

Plein air ou Liberté jusqu'au 105ème jour

Dinde

8 semaines

Plein air 20 m2 par dinde