JORF n°0140 du 18 juin 2023

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification temporaire des conditions de production de l'IGP "Volailles du Forez" en raison de la lutte contre l'Influenza aviaire hautement pathogène

Résumé Les règles pour élever des volailles du Forez changent temporairement à cause d'un virus dangereux.

En raison de la lutte contre la propagation du virus Influenza aviaire hautement pathogène (IAHP), les conditions de production du cahier des charges de l'IGP « Volailles du Forez » sont modifiées temporairement comme suit :
Sont suspendues à compter du 1er juin 2023, et tant qu'une mise à l'abri des volailles est imposée pour les exploitations situées dans les communes et départements concernés par des mesures de protections sanitaires contre la propagation du virus de l'IAHP, et au plus tard jusqu'au 15 octobre 2023 les dispositions suivantes :
Au chapitre 4.1. « Description du produit » :
[Ces volailles sont élevées] « - en plein air, avec un parcours herbeux contigu au bâtiment. »
Au chapitre 4.4. « Méthode d'obtention », rubrique « Le poulet du Forez », sous-rubrique « Techniques d'élevage », item « Mise en liberté » :
« Les poulets label Fermiers du Forez sont élevés en plein air. Un parcours herbeux de 2 m2 par poulet minimum (soit 9000 m2 de parcours pour un bâtiment de 400 m2) est contigu au bâtiment ; il faut une longueur de trappe de 18 mètres minimum. Durant la période d'élevage, les poulets doivent avoir accès au parcours au plus tard le 42e jour. »
Au chapitre 4.4. « Méthode d'obtention », rubrique « La dinde fermière de Noël du Forez », sous-rubrique « Techniques d'élevage », item « Bâtiments, densité d'élevage » :
Les mots : « pour la nuit »
Au chapitre 4.4. « Méthode d'obtention », rubrique « La dinde fermière de Noël du Forez », sous-rubrique « Techniques d'élevage », item « Mise en liberté » :
« L'élevage de dindes fermières de Noël “Vert Forez” et “Comtes du Forez” se pratique obligatoirement avec un parcours. La surface de parcours herbeux et ombragé doit être, au minimum de 4 m2 par dinde. L'accès au parcours doit se faire au plus tard à 49 jours. »
Au chapitre 4.4. « Méthode d'obtention », rubrique « Le chapon du Forez », sous-rubrique « Techniques d'élevage », item « Mise en liberté » :
« Les chapons sont élevés en “plein air”. Le parcours devra atteindre 3 à 4 m2 par sujet après 10 semaines. L'accès au parcours devra être réalisé au plus tard à l'âge de 6 semaines. »


Historique des versions

Version 1

En raison de la lutte contre la propagation du virus Influenza aviaire hautement pathogène (IAHP), les conditions de production du cahier des charges de l'IGP « Volailles du Forez » sont modifiées temporairement comme suit :

Sont suspendues à compter du 1er juin 2023, et tant qu'une mise à l'abri des volailles est imposée pour les exploitations situées dans les communes et départements concernés par des mesures de protections sanitaires contre la propagation du virus de l'IAHP, et au plus tard jusqu'au 15 octobre 2023 les dispositions suivantes :

Au chapitre 4.1. « Description du produit » :

[Ces volailles sont élevées] « - en plein air, avec un parcours herbeux contigu au bâtiment. »

Au chapitre 4.4. « Méthode d'obtention », rubrique « Le poulet du Forez », sous-rubrique « Techniques d'élevage », item « Mise en liberté » :

« Les poulets label Fermiers du Forez sont élevés en plein air. Un parcours herbeux de 2 m2 par poulet minimum (soit 9000 m2 de parcours pour un bâtiment de 400 m2) est contigu au bâtiment ; il faut une longueur de trappe de 18 mètres minimum. Durant la période d'élevage, les poulets doivent avoir accès au parcours au plus tard le 42e jour. »

Au chapitre 4.4. « Méthode d'obtention », rubrique « La dinde fermière de Noël du Forez », sous-rubrique « Techniques d'élevage », item « Bâtiments, densité d'élevage » :

Les mots : « pour la nuit »

Au chapitre 4.4. « Méthode d'obtention », rubrique « La dinde fermière de Noël du Forez », sous-rubrique « Techniques d'élevage », item « Mise en liberté » :

« L'élevage de dindes fermières de Noël “Vert Forez” et “Comtes du Forez” se pratique obligatoirement avec un parcours. La surface de parcours herbeux et ombragé doit être, au minimum de 4 m2 par dinde. L'accès au parcours doit se faire au plus tard à 49 jours. »

Au chapitre 4.4. « Méthode d'obtention », rubrique « Le chapon du Forez », sous-rubrique « Techniques d'élevage », item « Mise en liberté » :

« Les chapons sont élevés en “plein air”. Le parcours devra atteindre 3 à 4 m2 par sujet après 10 semaines. L'accès au parcours devra être réalisé au plus tard à l'âge de 6 semaines. »