Abrogé par Arrêté du 28 février 2008 - art. 3 (V)
Créé le 1 août 1998 · Abrogé le 30 avril 2008
Un extrait de ce plan est affiché dans un lieu visible de tous, notamment en bordure des bains. Les usagers doivent pouvoir, en particulier, prendre connaissance des dispositions relatives aux procédures d'alarme. A cet effet, les consignes doivent être facilement lisibles.