Arrêté du 16 juin 1998

Article 6

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Article 6

Un extrait de ce plan est affiché dans un lieu visible de tous, notamment en bordure des bains. Les usagers doivent pouvoir, en particulier, prendre connaissance des dispositions relatives aux procédures d'alarme. A cet effet, les consignes doivent être facilement lisibles.

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Créé le 1 août 1998 · Abrogé le 30 avril 2008

Un extrait de ce plan est affiché dans un lieu visible de tous, notamment en bordure des bains. Les usagers doivent pouvoir, en particulier, prendre connaissance des dispositions relatives aux procédures d'alarme. A cet effet, les consignes doivent être facilement lisibles.

Historique des versions

En vigueur du samedi 1 août 1998 au mardi 29 avril 2008

Source : Légifrance