Arrêté du 16 juin 1998

Article 2

Créé le 1 août 1998

Le plan d'organisation de la surveillance et des secours, dont un exemple de présentation est proposé en annexe, comprend l'ensemble des éléments suivants :
1° Un descriptif accompagné d'un plan d'ensemble des installations situant notamment :
  • les bassins, toboggans et équipements particuliers ;
  • les zones de surveillance ;
  • les postes de surveillance ;
  • l'emplacement des matériels de recherche, de sauvetage et de secours ;
  • les lieux de stockage des produits chimiques ;
  • les commandes d'arrêt des pompes et les organes de coupure des fluides ;
  • les moyens de communication intérieure et les moyens d'appel des secours extérieurs ;
  • les voies d'accès des secours extérieurs ;

2° Les caractéristiques des bassins et des zones d'évolution du public ;
3° L'identification du matériel de secours disponible pendant les heures d'ouverture au public ;
4° L'identification des moyens de communication dont dispose l'établissement.
Il comprend également un descriptif du fonctionnement général de l'établissement, à savoir notamment :
  • les horaires d'ouverture au public ;
  • les types de fréquentation et les moments de forte fréquentation prévisibles.

Effets de cet article

cite

 Arrêté 1998-06-16 annexe

Historique des versions

Abrogé depuis le mercredi 30 avril 2008

Abrogé parArrêté du 28 février 2008art. 3 (V)

En vigueur du samedi 1 août 1998 au mardi 29 avril 2008

Le plan d'organisation de la surveillance et des secours, dont un exemple de présentation est proposé en annexe, comprend l'ensemble des éléments suivants :

1° Un descriptif accompagné d'un plan d'ensemble des installations situant notamment :

les bassins, toboggans et équipements particuliers ;

les zones de surveillance ;

les postes de surveillance ;

l'emplacement des matériels de recherche, de sauvetage et de secours ;

les lieux de stockage des produits chimiques ;

les commandes d'arrêt des pompes et les organes de coupure des fluides ;

les moyens de communication intérieure et les moyens d'appel des secours extérieurs ;

les voies d'accès des secours extérieurs ;

2° Les caractéristiques des bassins et des zones d'évolution du public ;

3° L'identification du matériel de secours disponible pendant les heures d'ouverture au public ;

4° L'identification des moyens de communication dont dispose l'établissement.

Il comprend également un descriptif du fonctionnement général de l'établissement, à savoir notamment :

les horaires d'ouverture au public ;

les types de fréquentation et les moments de forte fréquentation prévisibles.