JORF n°147 du 26 juin 1994

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 16 juin 1994, sont nommés au Comité de bassin Artois-Picardie:

Représentants des départements

Nord

Suppléant: M. Ducarne (André), en remplacement de M. Grasset (Michel).
Titulaire: M. Grasset (Michel), en remplacement de Mme Deffontaines (Eugénie).
Suppléant: M. Lemaire (Adolphe), en remplacement de M. Bommart (Norbert).
Suppléant: M. Salengros (Elie), en remplacement de M. Chevalier (Francis).


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 16 juin 1994, sont nommés au Comité de bassin Artois-Picardie:

Représentants des départements

Nord

Suppléant: M. Ducarne (André), en remplacement de M. Grasset (Michel).

Titulaire: M. Grasset (Michel), en remplacement de Mme Deffontaines (Eugénie).

Suppléant: M. Lemaire (Adolphe), en remplacement de M. Bommart (Norbert).

Suppléant: M. Salengros (Elie), en remplacement de M. Chevalier (Francis).