JORF n°147 du 26 juin 1994

Arrêté du 16 juin 1994

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 16 juin 1994, sont nommés au Comité de bassin Artois-Picardie:

Représentants des départements

Nord

Suppléant: M. Ducarne (André), en remplacement de M. Grasset (Michel).
Titulaire: M. Grasset (Michel), en remplacement de Mme Deffontaines (Eugénie).
Suppléant: M. Lemaire (Adolphe), en remplacement de M. Bommart (Norbert).
Suppléant: M. Salengros (Elie), en remplacement de M. Chevalier (Francis).

Pas-de-Calais

Titulaire: M. Herbert (Martial), en remplacement de M. Petit (Christian).
Suppléant: M. Allan (Claude), en remplacement de M. Herbert (Martial).

Somme

Titulaire: M. Gest (Alain), en remplacement de M. Bamiere (Pierre).

NOMINATION DE MEMBRES AU COMITE DE BASSIN ARTOIS-PICARDIE EN QUALITE DE REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS.