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Arrêté du 16 juillet 2026

modifiant l'arrêté du 20 mai 2026 fixant au titre de l'année universitaire 2026-2027 le nombre de médecins en exercice susceptibles d'accéder au troisième cycle des études de médecine pour suivre un diplôme d'études spécialisées, une option ou une formation spécialisée transversale, par spécialité et par subdivision

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Modification des conditions d'accès au troisième cycle des études de médecine

Résumé. Un arrêté du 16 juillet 2026 change les règles pour que les médecins puissent continuer leurs études en médecine.

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées et le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace,

Vu l'arrêté du 20 mai 2026 (Fixation des quotas de spécialisation médicale pour 2026-2027) fixant au titre de l'année universitaire 2026-2027 le nombre de médecins en exercice susceptibles d'accéder au troisième cycle des études de médecine pour suivre un diplôme d'études spécialisées, une option ou une formation spécialisée transversale, par spécialité et par subdivision,

Arrêtent :

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Modification des conditions d'accès au troisième cycle des études de médecine

Résumé. L'arrêté modifie les règles d'accès des médecins en exercice au troisième cycle des études de médecine.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 20 mai 2026Art. Annexe I → Version 2
- Arrêté du 20 mai 2026
Art. Annexe I

En vigueur depuis le 19 juillet 2026

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 16 juillet 2026 doit être publié dans le Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 16 juillet 2026.

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées,

Pour la ministre et par délégation :

Le sous-directeur des ressources humaines du système de santé,

R. BÉGUÉ

Le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace,

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur de la stratégie et de la qualité des formations,

L. REGNIER

En vigueur depuis le dimanche 19 juillet 2026

Arrêté du 16 juillet 2026
Article 1
Article 2