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Modification d'un arrêté par un autre
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 juin 2026Art. Annexe I
1 version
1 modifié
Section précédente
Section parente
Section suivante
La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées et le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace,
Vu l'arrêté du 5 juin 2026 fixant le nombre d'étudiants de troisième cycle des études médicales autorisés à suivre une option ou une formation spécialisée transversale au titre de l'année universitaire 2026-2027,
Arrêtent :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 juin 2026Art. Annexe I
1 version
1 modifié
Créé le 19 juillet 2026
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 16 juillet 2026.
La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées,
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur des ressources humaines du système de santé,
R. BÉGUÉ
Le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace,
Pour le ministre et par délégation :
Le sous-directeur de la stratégie et de la qualité des formations,
L. REGNIER