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Arrêté du 16 juillet 2026

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées et le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace,

Vu l'arrêté du 5 juin 2026 fixant le nombre d'étudiants de troisième cycle des études médicales autorisés à suivre une option ou une formation spécialisée transversale au titre de l'année universitaire 2026-2027,

Arrêtent :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'un arrêté par un autre

Résumé. Un arrêté du 16 juillet 2026 modifie un autre arrêté du 5 juin de la même année.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 5 juin 2026Art. Annexe I → Version 2
- Arrêté du 5 juin 2026
Art. Annexe I

Créé le 19 juillet 2026

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 16 juillet 2026.

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées,

Pour la ministre et par délégation :

Le sous-directeur des ressources humaines du système de santé,

R. BÉGUÉ

Le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace,

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur de la stratégie et de la qualité des formations,

L. REGNIER

En vigueur depuis le dimanche 19 juillet 2026

Arrêté du 16 juillet 2026
Article 1
Article 2