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Arrêté du 16 juillet 2026

modifiant l'arrêté du 5 juin 2026 fixant le nombre d'étudiants de troisième cycle des études médicales autorisés à suivre une option ou une formation spécialisée transversale au titre de l'année universitaire 2026-2027

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification d'un arrêté sur la santé et l'éducation

Résumé. Un arrêté du 16 juillet 2026 met à jour une annexe d'un autre arrêté sur la santé et l'éducation.

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées et le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace,

Vu l'arrêté du 5 juin 2026 (Limites d'inscription aux formations spécialisées en santé pour 2026-2027) fixant le nombre d'étudiants de troisième cycle des études médicales autorisés à suivre une option ou une formation spécialisée transversale au titre de l'année universitaire 2026-2027,

Arrêtent :

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Modification de l'annexe I de l'arrêté du 5 juin

Résumé. L'arrêté du 16 juillet 2026 modifie l'annexe I de l'arrêté du 5 juin 2026.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 5 juin 2026Art. Annexe I → Version 2
- Arrêté du 5 juin 2026
Art. Annexe I

En vigueur depuis le 19 juillet 2026

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Publication d'un arrêté

Résumé. Un arrêté doit être publié dans le Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 16 juillet 2026.

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées,

Pour la ministre et par délégation :

Le sous-directeur des ressources humaines du système de santé,

R. BÉGUÉ

Le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace,

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur de la stratégie et de la qualité des formations,

L. REGNIER

En vigueur depuis le dimanche 19 juillet 2026

Arrêté du 16 juillet 2026
Article 1
Article 2