Arrêté du 16 juillet 2024

Article 2

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Article 2

La liste des essences forestières prévue à l'article D. 153-3 figure à l'annexe 2.

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En vigueur depuis le 1 août 2024

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Liste des essences forestières

Résumé. On trouve la liste des arbres forestiers dans l'annexe 2.

La liste des essences forestières prévue à l'article D. 153-3 figure à l'annexe 2.

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