Abrogé1 septembre 2020
Abrogé par Arrêté du 31 juillet 2019 - art. 1 (V)
Créé le 30 juillet 2015 · Abrogé le 1 septembre 2020
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Nouveau programme d'enseignement moral et civique
Résumé. Un nouvel enseignement moral et civique commence à la rentrée 2015 pour les élèves de certaines filières.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la rentrée scolaire 2015.