Abrogé19 novembre 2006
Créé le 22 août 2002
Dans certains cas exceptionnels, la durée de la formation qui conduit au diplôme de recherche appliquée peut, par dérogation, dépasser une année.
Créé le 22 août 2002
Dans certains cas exceptionnels, la durée de la formation qui conduit au diplôme de recherche appliquée peut, par dérogation, dépasser une année.
Abrogé depuis le dimanche 19 novembre 2006
En vigueur du jeudi 22 août 2002 au samedi 18 novembre 2006