Arrêté du 16 juillet 1998

Article 3

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Article 3

L'école est placée sous l'autorité d'un directeur, assisté d'un adjoint chargé de la pédagogie et d'un adjoint chargé de l'administration.

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Abrogé6 septembre 2024

Créé le 15 août 1998 · Abrogé le 6 septembre 2024

L'école est placée sous l'autorité d'un directeur, assisté d'un adjoint chargé de la pédagogie et d'un adjoint chargé de l'administration.

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En vigueur du samedi 15 août 1998 au jeudi 5 septembre 2024

Source : Légifrance