Article 3
Abrogé depuis le 2024-09-06 par Arrêté du 2 septembre 2024 - art. 6
L'école est placée sous l'autorité d'un directeur, assisté d'un adjoint chargé de la pédagogie et d'un adjoint chargé de l'administration.
1 version
JORF n°187 du 14 août 1998
Article 3
Historique des versions
Version 1
En vigueur à partir du samedi 15 août 1998
Abrogé le vendredi 6 septembre 2024
L'école est placée sous l'autorité d'un directeur, assisté d'un adjoint chargé de la pédagogie et d'un adjoint chargé de l'administration.