Art. 6. - Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (rubrique a), les variétés de plantes potagères désignées ci-après :

Artichaut : Capitan (1), Carêne (1) ;

Asperge : Gloria (1), Jacq Ma 2010 (1), Jacq Ma 2012 (1), Jacq Ma 2013 (1) ;

Aubergine : Easter egg (1), Longue d'Avignon et son synonyme Violette longue d'Avignon (1) ;

Carotte : Arno (2), Bronco (2), Fabio (2), Silky (2), Sultan (2), Tango (2) ;

Céleri branche : Top seller (2) ;

Chicorée frisée : Cornélia (1), Estérella (1) ;

Chou cabus : Cutlass (2) ;

Chou-fleur : Florian (2) ;

Concombre : Hitel (1), Long Anglais et son synonyme Vert long anglais épineux (1) ;

Courgette : Badia (1), Corsair (1), Delfin (1), Régina (1) ;

Endive : Panache (2) ;

Haricot nain : Brasilia (1), Euraton (1), Fétiche (1), Flana (1), La Victoire (1), Niki (1), Processor (1), Ténor (1) ;

Laitue : Atémi (1), Lagana (1), Marjolie (1), Régata (1), Solista (1) ;

Mâche : Verte d'Etampes (1) ;

Melon : Ardor (1), Bornéo (1), Croma (1), Fuente (1), Ibérix (1), Jivaro (1), Licata (1), Rockyto (1), Salambo (1), Sigma (1), Tobago (1), Trianon (1), Vigo (1) ;

Oignon : Heldis (2), Taurus (2) ;

Piment : Angelo (1), Catalan (1), Murillo (1), Scorpio (1), Tolédo (1), Yeti (1) ;

Poireau : Paloma (2) ;

Pois potager : Arlequin (1), Folder (1), Kalife (1), Sylvain (1), Tsar (1) ;

Scorsonère : Donia (1) ;

Tomate : Arly (1), Barbara (1), Casino Royale (1), Fortan (1), Roméo (1), Timpa (1).