JORF n°171 du 25 juillet 1992

Art. 3. - Les horaires et les programmes applicables dans cette préparation figurent respectivement en annexes I et II du présent arrêté(1).


Historique des versions

Version 1

Art. 3. - Les horaires et les programmes applicables dans cette préparation figurent respectivement en annexes I et II du présent arrêté(1).