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Arrêté du 16 juillet 1991

Article 8

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Article 8

Les dispositions du présent arrêté relatives à l'organisation de la formation entreront en application dès la rentrée scolaire 1991-1992.

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Abrogé31 août 2026

Créé le 25 juillet 1991 · Abrogé le 31 août 2026

Les dispositions du présent arrêté relatives à l'organisation de la formation entreront en application dès la rentrée scolaire 1991-1992.

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En vigueur du jeudi 25 juillet 1991 au dimanche 30 août 2026

Source : Légifrance