Abrogé31 août 2026
Abrogé par Arrêté du 7 août 2025 - art. 1
Créé le 25 juillet 1991 · Abrogé le 31 août 2026
Les dispositions du présent arrêté relatives à l'organisation de la formation entreront en application dès la rentrée scolaire 1991-1992.
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Arrêté du 16 juillet 1991
Les dispositions du présent arrêté relatives à l'organisation de la formation entreront en application dès la rentrée scolaire 1991-1992.
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Abrogé par Arrêté du 7 août 2025 - art. 1
Créé le 25 juillet 1991 · Abrogé le 31 août 2026
Les dispositions du présent arrêté relatives à l'organisation de la formation entreront en application dès la rentrée scolaire 1991-1992.
Abrogé depuis le lundi 31 août 2026
Abrogé parArrêté du 7 août 2025art. 1
En vigueur du jeudi 25 juillet 1991 au dimanche 30 août 2026
Source : Légifrance