JORF n°172 du 25 juillet 1991

Article 2

Article 2

La préparation conduisant à la délivrance de ce diplôme répond aux objectifs professionnels et de formation décrits à l'annexe I du présent arrêté.


Historique des versions

Version 1

En vigueur à partir du jeudi 25 juillet 1991

Abrogé le lundi 31 août 2026

La préparation conduisant à la délivrance de ce diplôme répond aux objectifs professionnels et de formation décrits à l'annexe I du présent arrêté.