JORF n°172 du 25 juillet 1991

Art. 1er. - Les dispositions de l'arrêté du 10 septembre 1979 susvisé relatives à l'organisation de la formation seront abrogées à la rentrée 1991 en ce qui concerne les programmes de première année et à la rentrée 1992 en ce qui concerne les programmes de seconde année.


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Art. 1er. - Les dispositions de l'arrêté du 10 septembre 1979 susvisé relatives à l'organisation de la formation seront abrogées à la rentrée 1991 en ce qui concerne les programmes de première année et à la rentrée 1992 en ce qui concerne les programmes de seconde année.