Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Publication d'un arrêté modifiant les codes des implants vasculaires
Résumé. Un arrêté ajoute des codes pour les implants vasculaires dans une annexe et sera publié au Journal officiel.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.