Arrêté du 16 janvier 2026

Article 1

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Article 1

A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005, les codes suivants sont ajoutés :

Référence dans la LPP Code Libellé
Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2 3110901 ; 3143289 Implants vasculaires

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Ajout de codes pour les implants vasculaires

Résumé. Un arrêté ajoute des codes pour les implants vasculaires dans une annexe.

A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005, les codes suivants sont ajoutés :

Référence dans la LPP Code Libellé
Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2 3110901 ; 3143289 Implants vasculaires

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