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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout de codes pour les implants vasculaires
Résumé. Un arrêté ajoute des codes pour les implants vasculaires dans une annexe.
A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005, les codes suivants sont ajoutés :
| Référence dans la LPP | Code | Libellé |
|---|---|---|
| Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2 | 3110901 ; 3143289 | Implants vasculaires |