Arrêté du 16 janvier 2018

Article 1

Au titre I de la liste des produits de santé financés au titre des prestations d'hospitalisation, chapitre 4, section 1, sous-section 1, rubrique « Société LIVANOVA France SAS », dans la nomenclature de la référence BVA002 le tableau des tailles de la bioprothèse valvulaire aortique sans armature SOLO SMART est ainsi remplacé :

Référence Diamètre d'implantation supra-annulaire (mm) Hauteur (mm)
ART19SMT 21 18
ART21SMT 23 20
ART23SMT 25 21
ART25SMT 27 22
ART27SMT 29 23

Historique des versions

Au titre I de la liste des produits de santé financés au titre des prestations d'hospitalisation, chapitre 4, section 1, sous-section 1, rubrique « Société LIVANOVA France SAS », dans la nomenclature de la référence BVA002 le tableau des tailles de la bioprothèse valvulaire aortique sans armature SOLO SMART est ainsi remplacé :

Référence Diamètre d'implantation supra-annulaire (mm) Hauteur (mm)
ART19SMT 21 18
ART21SMT 23 20
ART23SMT 25 21
ART25SMT 27 22
ART27SMT 29 23