Arrêté du 16 janvier 2012

Article 1

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Article 1

Le règlement du stud-book de l'âne des Pyrénées et du mulet des Pyrénées figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book de l'âne des Pyrénées et du mulet des Pyrénées figurant en annexe de l'arrêté du 14 novembre 2002 susvisé (1).

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Nouveau règlement pour le stud-book de l'âne et du mulet des Pyrénées

Résumé. Un nouveau règlement pour l'enregistrement des ânes et mulets des Pyrénées remplace l'ancien.

Le règlement du stud-book de l'âne des Pyrénées et du mulet des Pyrénées figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book de l'âne des Pyrénées et du mulet des Pyrénées figurant en annexe de l'arrêté du 14 novembre 2002 susvisé (1).

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