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Arrêté du 16 janvier 2008

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Les insignes de grades, pour les corps de l'Office national des forêts précités, sont des galons, portés sur des épaulettes rigides de teinte « vert forestier » (tenue numéro un), ou sur des fourreaux souples, de teinte « vert forestier », à cor de chasse brodé « argent » (tenues numéro deux et trois), selon les définitions suivantes :
1° Corps des chefs de district forestier :
Chef de district forestier de 2e classe : un galon, en V renversé, soutache « argent », rayée de soie verte.
Chef de district forestier de 1re classe : un galon, en V renversé, tissé lézardé « argent ».
Chef de district forestier principal de 2e classe : deux galons, en V renversé, tissés lézardés « argent ».
Chef de district forestier principal de 1re classe : trois galons, en V renversé, tissés lézardés « argent ».
Le képi porte une soutache « argent », rayée de soie verte et une fausse jugulaire « argent », à un trait de soie verte.
2° Corps des techniciens supérieurs forestiers :
Les galons sont tissés en trait côtelé « or ».
Technicien stagiaire : un galon, à deux « cordonnets » de soie noire.
Technicien : un galon.
Technicien principal : deux galons.
Chef technicien : trois galons.
Le képi porte un nombre de soutaches « or », égal au nombre de galons et un nœud hongrois à l'identique.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé2 août 2009

Créé le 26 janvier 2008 · Abrogé le 2 août 2009

Les insignes de grades, pour les corps de l'Office national des forêts précités, sont des galons, portés sur des épaulettes rigides de teinte « vert forestier » (tenue numéro un), ou sur des fourreaux souples, de teinte « vert forestier », à cor de chasse brodé « argent » (tenues numéro deux et trois), selon les définitions suivantes :
1° Corps des chefs de district forestier :
Chef de district forestier de 2e classe : un galon, en V renversé, soutache « argent », rayée de soie verte.
Chef de district forestier de 1re classe : un galon, en V renversé, tissé lézardé « argent ».
Chef de district forestier principal de 2e classe : deux galons, en V renversé, tissés lézardés « argent ».
Chef de district forestier principal de 1re classe : trois galons, en V renversé, tissés lézardés « argent ».
Le képi porte une soutache « argent », rayée de soie verte et une fausse jugulaire « argent », à un trait de soie verte.
2° Corps des techniciens supérieurs forestiers :
Les galons sont tissés en trait côtelé « or ».
Technicien stagiaire : un galon, à deux « cordonnets » de soie noire.
Technicien : un galon.
Technicien principal : deux galons.
Chef technicien : trois galons.
Le képi porte un nombre de soutaches « or », égal au nombre de galons et un nœud hongrois à l'identique.

Historique des versions

En vigueur du samedi 26 janvier 2008 au samedi 1 août 2009

Source : Légifrance