JORF n°21 du 25 janvier 2001

Par arrêté de la garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 16 janvier 2001, M. Mansoux (Georges-Henri, Roger, Paul, Alexandre) est nommé notaire à la résidence de Saint-Hippolyte-du-Fort (Gard), en remplacement de M. Di Meglio (Roland, Sauveur, Alain, Pierre), démissionnaire.


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Version 1

Par arrêté de la garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 16 janvier 2001, M. Mansoux (Georges-Henri, Roger, Paul, Alexandre) est nommé notaire à la résidence de Saint-Hippolyte-du-Fort (Gard), en remplacement de M. Di Meglio (Roland, Sauveur, Alain, Pierre), démissionnaire.