JORF n°23 du 27 janvier 1996

Au titre de la représentation

des cadres administratifs et techniques

M. Boue (Jean-Jacques), en remplacement de M. Apaty (Philippe), en qualité de membre suppléant ;
M. Cohen (Denis), dont le mandat est renouvelé, en qualité de membre titulaire ;
M. Gomez (Jean-François), dont le mandat est renouvelé, en qualité de membre titulaire ;
M. Doneddu (Michel), dont le mandat est renouvelé, en qualité de membre titulaire ;
M. Mouline (Jean-Claude), dont le mandat est renouvelé, en qualité de membre suppléant ;
M. Olivier (Jacques), dont le mandat est renouvelé, en qualité de membre suppléant.


Historique des versions

Version 1

Au titre de la représentation

des cadres administratifs et techniques

M. Boue (Jean-Jacques), en remplacement de M. Apaty (Philippe), en qualité de membre suppléant ;

M. Cohen (Denis), dont le mandat est renouvelé, en qualité de membre titulaire ;

M. Gomez (Jean-François), dont le mandat est renouvelé, en qualité de membre titulaire ;

M. Doneddu (Michel), dont le mandat est renouvelé, en qualité de membre titulaire ;

M. Mouline (Jean-Claude), dont le mandat est renouvelé, en qualité de membre suppléant ;

M. Olivier (Jacques), dont le mandat est renouvelé, en qualité de membre suppléant.