JORF n°20 du 23 janvier 1991

Art. 1er. - L'arrêté du 30 juin 1988 susvisé est modifié comme suit:
I. - Au titre II, Directions et services relevant directement du ministre:
1o A l'article 7, Direction de la fonction militaire et des relations sociales:
a) Paragraphe V, au lieu de: &lt;<m. jacques-andré="" lesnard,="" administrateur="" civil,="" sous-directeur="" de="" la="" gestion="" du="" personnel="" civil="">&gt;, lire: &lt;<mme anne-marie="" riegert,="" administrateur="" civil,="" sous-direction="" de="" la="" gestion="" du="" personnel="" civil="">&gt;.
b) Paragraphe VII, au lieu: &lt;<m. bernard="" bonneville="" de="" marsangy,="" administrateur="" civil,="" chef="" la="" mission="" pour="" mobilité="" et="" formation="" professionnelles="">&gt;, lire: &lt;<m. bernard="" bonneville="" de="" marsangy,="" administrateur="" civil,="" sous-directeur,="" chef="" la="" mission="" pour="" mobilité="" et="" formation="" professionnelles="">&gt;.
c) Paragraphe IX, Service des pensions des armées, tableau:
Colonnes Titulaires de la délégation et Suppléants, au lieu de: &lt;<m. yves="" montfort="">&gt;, lire: &lt;<m. yves="" monfort="">&gt;.
Colonne Suppléants, en face de: &lt;<m. le="" commissaire="" colonel="" yrieix="" loubens="">&gt;, ajouter: &lt;<m. le="" lieutenant-colonel="" albert="" lemasson="">&gt;.
2o A l'article 8, Direction de l'administration générale, le paragraphe III est complété ainsi qu'il suit: &lt;&lt;... et, en cas d'absence ou d'empêchement de celui-ci, Mme Monique Boché, administrateur civil&gt;&gt;.
II. - Au titre III, Etat-major des armées, article 11, paragraphe 1,
tableau, colonne Titulaires de la délégation, au lieu de: &lt;<m. le="" vice-amiral="" jean="" pouliquen="">&gt;, lire: &lt;<m. le="" général="" jean-claude="" delissnyder="">&gt;.
III. - Au titre V, Etats-majors d'armée:
1o A l'article 18, paragraphe I, tableau, A. - Etat-major de l'armée de terre, colonne Titulaires de la délégation, au lieu de: &lt;<m. le="" général="" bernard="" dupont="" de="" dinechin,="" major="" l'armée="" terre="">&gt;, lire: &lt;<m. le="" général="" bertrand="" guillaume="" de="" sauville="" lapresle,="" major="" l'armée="" terre="">&gt;.
2o A l'article 19, Directions et services des états-majors, paragraphe I,
tableau:
a) Au B. - Marine, III. - Direction des travaux immobiliers et maritimes,
colonne Titulaires de la délégation, au lieu de: &lt;<m. jean-yves="" dumoulin,="" administrateur="" civil,="" sous-direction="" administrative="">&gt;, lire: &lt;<m. jean-yves="" dumoulin,="" administrateur="" civil,="" sous-directeur="">&gt;.
b) Au C. - Armée de l'air, IV. - Direction de l'infrastructure de l'air,
colonne Suppléants, au lieu de: &lt;<m. le="" colonel="" philippe="" saint-loubert="" bié="">&gt;, lire: &lt;<m. le="" général="" philippe="" saint-loubert="" bié="">&gt;.</m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.>


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - L'arrêté du 30 juin 1988 susvisé est modifié comme suit:

I. - Au titre II, Directions et services relevant directement du ministre:

1o A l'article 7, Direction de la fonction militaire et des relations sociales:

a) Paragraphe V, au lieu de: <<M. Jacques-André Lesnard, administrateur civil, sous-directeur de la gestion du personnel civil>>, lire: <<Mme Anne-Marie Riegert, administrateur civil, sous-direction de la gestion du personnel civil>>.

b) Paragraphe VII, au lieu: <<M. Bernard Bonneville de Marsangy,

administrateur civil, chef de la mission pour la mobilité et la formation professionnelles>>, lire: <<M. Bernard Bonneville de Marsangy, administrateur civil, sous-directeur, chef de la mission pour la mobilité et la formation professionnelles>>.

c) Paragraphe IX, Service des pensions des armées, tableau:

Colonnes Titulaires de la délégation et Suppléants, au lieu de: <<M. Yves Montfort>>, lire: <<M. Yves Monfort>>.

Colonne Suppléants, en face de: <<M. le commissaire colonel Yrieix Loubens>>, ajouter: <<M. le lieutenant-colonel Albert Lemasson>>.

2o A l'article 8, Direction de l'administration générale, le paragraphe III est complété ainsi qu'il suit: <<... et, en cas d'absence ou d'empêchement de celui-ci, Mme Monique Boché, administrateur civil>>.

II. - Au titre III, Etat-major des armées, article 11, paragraphe 1,

tableau, colonne Titulaires de la délégation, au lieu de: <<M. le vice-amiral Jean Pouliquen>>, lire: <<M. le général Jean-Claude Delissnyder>>.

III. - Au titre V, Etats-majors d'armée:

1o A l'article 18, paragraphe I, tableau, A. - Etat-major de l'armée de terre, colonne Titulaires de la délégation, au lieu de: <<M. le général Bernard Dupont de Dinechin, major général de l'armée de terre>>, lire: <<M.

le général Bertrand Guillaume de Sauville de Lapresle, major général de l'armée de terre>>.

2o A l'article 19, Directions et services des états-majors, paragraphe I,

tableau:

a) Au B. - Marine, III. - Direction des travaux immobiliers et maritimes,

colonne Titulaires de la délégation, au lieu de: <<M. Jean-Yves Dumoulin,

administrateur civil, sous-direction administrative>>, lire: <<M. Jean-Yves Dumoulin, administrateur civil, sous-directeur>>.

b) Au C. - Armée de l'air, IV. - Direction de l'infrastructure de l'air,

colonne Suppléants, au lieu de: <<M. le colonel Philippe Saint-Loubert Bié>>, lire: <<M. le général Philippe Saint-Loubert Bié>>.