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Arrêté du 16 janvier 1991

Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,

Vu le décret no 63-712 du 12 juillet 1963 modifié portant création d'une Ecole nationale supérieure de bibliothécaires;

Vu l'arrêté du 2 janvier 1984 portant création de nouveaux services au sein de l'Ecole nationale supérieure de bibliothécaires,

Arrête:

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Art. 1er. - A l'article 1er de l'arrêté du 2 janvier 1984 susvisé, après les mots <<Une cellule nationale de coordination de l'indexation matière>>,
remplacer <<;>> par <<.>>. Au même article supprimer les mots <<Un comité des travaux historiques et scientifiques.>>.

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Art. 2. - Le directeur de la programmation et du développement universitaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française et prend effet à compter du 1er janvier 1991.

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MODIFIE L'ART. 1: APRES LES MOTS "UNE CELLULE NATIONALE DE COORDINATION DE L'INDEXATION MATIERE",PAR ".".

AU MEME ARTICLE SUPPRIMER LES MOTS "UN COMITE DES TRAVAUX HISTORIQUES ET SCIENTIFIQUES".

ENTREE EN VIGUEUR: 01-01-1991.

Fait à Paris, le 16 janvier 1991.

LIONEL JOSPIN

Arrêté du 16 janvier 1991