JORF n°0045 du 22 février 2023

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Renouvellement d'agréments nationaux d'associations

Résumé L'agrément de plusieurs associations est prolongé de cinq ans.

Est renouvelé pour cinq ans l'agrément, au niveau national, de l'association suivante :

- Réseau environnement santé.

Est renouvelé pour cinq ans, à compter du 11 avril 2023, l'agrément, au niveau national, de l'association suivante :

- Association pour l'information et la recherche sur les maladies rénales génétiques.

Est renouvelé pour cinq ans, à compter du 2 mai 2023, l'agrément, au niveau national, des associations suivantes :

- Autisme France ;
- HyperSupers - TDAH France.

Est renouvelé pour cinq ans, à compter du 6 juin 2023, l'agrément, au niveau national, de l'association suivante :

- LYM'P.A.C.T.


Historique des versions

Version 1

Est renouvelé pour cinq ans l'agrément, au niveau national, de l'association suivante :

- Réseau environnement santé.

Est renouvelé pour cinq ans, à compter du 11 avril 2023, l'agrément, au niveau national, de l'association suivante :

- Association pour l'information et la recherche sur les maladies rénales génétiques.

Est renouvelé pour cinq ans, à compter du 2 mai 2023, l'agrément, au niveau national, des associations suivantes :

- Autisme France ;

- HyperSupers - TDAH France.

Est renouvelé pour cinq ans, à compter du 6 juin 2023, l'agrément, au niveau national, de l'association suivante :

- LYM'P.A.C.T.