JORF n°0049 du 27 février 2022

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Nomination et modification des membres du Conseil Supérieur de l'Éducation

Résumé Les noms des membres du Conseil Supérieur de l'Éducation ont été changés.

L'arrêté du 1er décembre 2017 susvisé est ainsi modifié :
Au sein de l'article unique, les mots : « M. Bernard Stalter, président de l'assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat ; M. Gérard Bobier, Mme Fabienne Munoz, MM. Laurent Munerot, Jean-Pierre Gros, Bernard Detrez. » sont remplacés par les mots : « M. Joël Fourny, président de CMA France, MM. Gérard Bobier, Gabriel Hollander, Mmes Sylvie Martin, Manuela Morgadinho, Fabienne Munoz. » et les mots : « Mmes Liliane Lind, Chantal Garcin, MM. Joël Fourny, Michel Boulant, Jean-Paul Daul, Marcel Demarty » sont remplacés par les mots : « MM. Pierre Azemar, Frédéric Brangeon, Gérard Gomez, Christophe Richard, Mme Isabelle Guillaud. »


Historique des versions

Version 1

L'arrêté du 1er décembre 2017 susvisé est ainsi modifié :

Au sein de l'article unique, les mots : « M. Bernard Stalter, président de l'assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat ; M. Gérard Bobier, Mme Fabienne Munoz, MM. Laurent Munerot, Jean-Pierre Gros, Bernard Detrez. » sont remplacés par les mots : « M. Joël Fourny, président de CMA France, MM. Gérard Bobier, Gabriel Hollander, Mmes Sylvie Martin, Manuela Morgadinho, Fabienne Munoz. » et les mots : « Mmes Liliane Lind, Chantal Garcin, MM. Joël Fourny, Michel Boulant, Jean-Paul Daul, Marcel Demarty » sont remplacés par les mots : « MM. Pierre Azemar, Frédéric Brangeon, Gérard Gomez, Christophe Richard, Mme Isabelle Guillaud. »