Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Mise à jour des désignations et des dates de remboursement des appareils générateurs d'aérosols
Résumé La société PARI change de nom, et la prise en charge de ses appareils est prolongée jusqu'en 2027.
Au titre I de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 1, dans la rubrique « Appareils générateurs d'aérosols pour le traitement des affections respiratoires » :
- La « Société PARI PulmoMed S.A.R.L (PARI) » devient « Société PARI France (PARI) ;
- Dans la rubrique de la société PARI France, dans la nomenclature des codes 1162590, 1158973 et 1163939 relatifs à VELOX, la date de fin de prise en charge est portée au 1er avril 2027.
1 version