JORF n°0043 du 20 février 2015

Article 1

Article 1

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 7, section II, A « Prothèses du membre inférieur », chapitre III, « Pied à restitution d'énergie de classe III », dans la rubrique « Société ENDOLITE France », est ajouté le produit suivant :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|-------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |2759338|Pied restitution énergie, classe III, ENDOLITE, ESPRIT.
Date de fin de prise en charge : 1er mars 2019.|


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Version 1

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 7, section II, A « Prothèses du membre inférieur », chapitre III, « Pied à restitution d'énergie de classe III », dans la rubrique « Société ENDOLITE France », est ajouté le produit suivant :

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NOMENCLATURE

2759338

Pied restitution énergie, classe III, ENDOLITE, ESPRIT.

Date de fin de prise en charge : 1er mars 2019.