JORF n°0045 du 22 février 2012

Article 1

Article 1

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 7, section II, « A. ― Prothèses du membre inférieur », chapitre III, dans la rubrique « Pieds à restitution d'énergie de classe III » est ajouté le produit suivant :

| CODE |RÉFÉRENCES| FABRICANT/FOURNISSEUR |DATE DE FIN
de prise en charge| |-------|----------|-----------------------------------------|------------------------------------| |VI8Z103| TRITON |Otto Bock Healthcare/Otto Bock France SNC| 1er février 2013 |


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Version 1

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 7, section II, « A. ― Prothèses du membre inférieur », chapitre III, dans la rubrique « Pieds à restitution d'énergie de classe III » est ajouté le produit suivant :

CODE

RÉFÉRENCES

FABRICANT/FOURNISSEUR

DATE DE FIN

de prise en charge

VI8Z103

TRITON

Otto Bock Healthcare/Otto Bock France SNC

1er février 2013