Le ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche,
Vu le code rural, notamment ses articles L. 525-1 et R. 525-9,
Arrête :
La liste des sociétés coopératives agricoles et de leurs unions qui ont été agréées au cours de l'année 2009 par le Haut Conseil de la coopération agricole figure en annexe I du présent arrêté. Cette annexe précise le numéro d'agrément attribué à chacune d'entre elles.
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La liste des coopératives agricoles et de leurs unions dont l'agrément a été retiré au cours de l'année 2009 par le Haut Conseil de la coopération agricole figure en annexe II du présent arrêté.
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Le directeur général des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 16 février 2010.
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur général
des politiques agricole, agroalimentaire
et des territoires :
L'inspectrice en chef
de la santé publique vétérinaire,
C. Rogy