Arrêté du 16 février 2004

Annexes

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Annexes

Les annexes seront publiées au Bulletin officiel du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche.

L'intégralité du diplôme est diffusée en ligne à l'adresse suivante : http://www.cndp.fr.

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En vigueur depuis le 27 février 2004 · Dernière version le 1 janvier 2018

Les annexes seront publiées au Bulletin officiel du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche.

L'intégralité du diplôme est diffusée en ligne à l'adresse suivante : http://www.cndp.fr.

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En vigueur depuis le lundi 1 janvier 2018

En vigueur du vendredi 27 février 2004 au dimanche 31 décembre 2017

Source : Légifrance