JORF n°52 du 1 mars 1996

Arrêté du 16 février 1996

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 16 février 1996, M. Chiroux (René),
vice-président du conseil régional d'Auvergne, est nommé membre titulaire au Conseil supérieur de l'éducation au titre de l'article 2 (3o, aa) du décret no 90-468 du 7 juin 1990 modifié, en remplacement de M. Bourg-Broc (Bruno),
vice-président du conseil régional de Champagne-Ardenne.

M. CHIROUX RENE,EST NOMME MEMBRE TITULAIRE,AU TITRE DE L'ART. 2 (3EMEMENT,AA) DU DECRET 90468 DU 07-06-1990 MODIFIE,EN REMPLACEMENT DE M. BOURG-BROC BRUNO.