Les montants des frais de formation remboursables comprenant les dépenses liées à l'enseignement au sol et à l'entraînement aérien, des stages essais réception et qualification de vol aux instruments organisés par l'école du personnel navigant d'essais et de réception débutant en 1996 sont fixés, pour chaque spécialité, ainsi qu'il suit :

SPÉCIALITÉS
COÛT de l'entraînement au sol (en francs)
COÛT de l'entraînement aérien (en francs)
TOTAL (en francs)

Pilote d'essais d'avions
192 508
3 461 017
3 653 525
Pilote d'essais d'avions légers
44 507
125 610
170 117
Pilote d'essais d'hélicoptères
195 108
2 365 881
2 560 989
Pilote de réception d'avions
71 953
1 382 943
1 454 896
Pilote de réception d'hélicoptères
71 953
1 382 943
1 454 896
Ingénieur navigant d'essais :

- option Avions
195 108
1 454 895
1 650 003

- option Hélicoptères
195 108
1 454 895
1 650 003
Expérimentateur navigant d'essais :

- option Avions
195 108
1 454 895
1 650 003

- option Hélicoptères
195 108
1 454 895
1 650 003
Mécanicien navigant d'essais :

- option Avions
195 108
1 454 895
1 650 003

- option Hélicoptères
195 108
1 454 895
1 650 003
Mécanicien navigant de réception :

- option Avions
71 953
1 019 522
1 091 475

- option Hélicoptères
71 953
1 019 522
1 091 475
Qualification de vol aux instruments essais réception :

- option Avions
34 146
164 634
198 780

- option Hélicoptères
34 146
164 634
198 780

Les montants des redevances pour la passation des tests de contrôle en vol prévus dans le cadre du renouvellement des licences et qualifications Essais et réception et de la délivrance d'autorisations de vol seul à bord pour les titulaires de cartes de stagiaires sont fixés, par spécialité, ainsi qu'il suit :

SPÉCIALITÉS
L'AÉRONEF a bord duquel se déroule l'examen est fourni par l'Etat et le vol est exclusivement consacré à l'examen
L'AÉRONEF a bord duquel se déroule l'examen est fourni par le candidat

Pilote d'essais d'avions
14 208
2 605
Pilote d'essais d'avions légers

4 500
1 657
Pilote d'essais d'hélicoptères
14 208
2 605
Pilote de réception d'avions
14 208
2 605
Pilote de réception d'hélicoptères
14 208
2 605
Ingénieur navigant d'essais
14 208
2 605
Expérimentateur navigant d'essais
14 208
2 605
Mécanicien navigant d'essais
14 208
2 605
Mécanicien navigant de réception
14 208
2 605
Qualification de vol aux instruments Essais et réception :

- option Avions
14 208
2 605

- option Hélicoptères
14 208
2 605

Lorsque le vol est consacré à une autre activité et que la passation du test de contrôle se déroule strictement dans le cadre imparti à ce vol, application est faite du tarif applicable lorsque l'aéronef à bord duquel se déroule l'examen est fourni par le candidat.

Le directeur des constructions aéronautiques est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.