JORF n°45 du 22 février 1990

Art. 1er. - A l'article 1er de l'arrêté du 14 septembre 1988 susvisé, le nom de M. Jean-Luc Delpeuch, ingénieur des mines, est substitué à celui de Mme Anne Lauvergeon, ingénieur des mines.


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - A l'article 1er de l'arrêté du 14 septembre 1988 susvisé, le nom de M. Jean-Luc Delpeuch, ingénieur des mines, est substitué à celui de Mme Anne Lauvergeon, ingénieur des mines.