JORF n°0296 du 22 décembre 2022

Article 1

Article 1

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Reconnaissance de l'APLBC comme organisation de producteurs de lait

Résumé L'APLBC est officiellement reconnue comme organisation de producteurs de lait à Blois.

L'arrêté du 27 septembre 2013 susvisé est modifié ainsi :
« La reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs est accordée à l'Association des producteurs de lait du bassin Centre (APLBC) dont le siège social est situé à Blois (Loir-et-Cher), sous le numéro 45 LA 2026, dans le secteur du lait de vache sur la zone sur laquelle opèrent les membres de l'organisation de producteurs. »


Historique des versions

Version 1

L'arrêté du 27 septembre 2013 susvisé est modifié ainsi :

« La reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs est accordée à l'Association des producteurs de lait du bassin Centre (APLBC) dont le siège social est situé à Blois (Loir-et-Cher), sous le numéro 45 LA 2026, dans le secteur du lait de vache sur la zone sur laquelle opèrent les membres de l'organisation de producteurs. »