Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Remplacement d'un membre du Conseil supérieur de la fonction militaire
Résumé Une élection pour remplacer un membre du Conseil supérieur de la fonction militaire aura lieu le 25 janvier 2023 parmi les officiers de l'armée de terre qui se sont portés candidats.
Afin de pourvoir au remplacement du membre du Conseil supérieur de la fonction militaire ayant cessé ses fonctions en application de l'arrêté du 24 octobre 2022 susvisé, il sera procédé le 25 janvier 2023 aux opérations de désignation du membre remplaçant, par élection parmi les officiers membres du conseil de la fonction militaire de l'armée de terre ayant fait acte de candidature.
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