Arrêté du 16 décembre 2020

Annexe

Créé le 8 janvier 2021

ANNEXE

En tête du Ministère de l'éducation nationale,
de la jeunesse et des sports
ACADEMIE de ...
LOGO académique
ANNEE SCOLAIRE ..../....
L'ATTESTATION DE REUSSITE INTERMEDIAIRE EN BACCALAUREAT PROFESSIONNEL
SPECIALITE :
Est délivrée à :
l'élève : [ identité de l'élève : nom, prénom, date de naissance]
A , le
Le recteur de l'Académie de
Cachet de l'académie
Prénom - Nom du recteur
●Art. D. 337-59 du code de l'éducation. ●Arrêté du 16 décembre 2020 relatif aux conditions de délivrance de l'attestation intermédiaire en baccalauréat professionnel et à son modèle

En vigueur depuis le vendredi 8 janvier 2021

Annexe