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Arrêté du 16 décembre 2019

modifiant l'arrêté du 19 février 2018 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « maintenance des systèmes (option A : systèmes de production, option B : systèmes énergétiques et fluidiques, option C : systèmes éoliens) »

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Modification des règles d'examen pour le BTS

Résumé. Un arrêté modifie les règles des examens du BTS, notamment en ajoutant un oral de langue vivante et en changeant les sujets d'épreuve.

La ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 643-1 (Le brevet de technicien supérieur (BTS)) à D. 643-35 (Accords pour faciliter la poursuite d'études après un BTS) ;

Vu l'arrêté du 19 février 2018 (Règles pour le BTS Maintenance des systèmes) portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « maintenance des systèmes (option A : systèmes de production, option B : systèmes énergétiques et fluidiques, option C : systèmes éoliens) »,

Arrête :

En vigueur depuis le 2 janvier 2020

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Modification des règles d'examen

Résumé. Un arrêté modifie les règles d'examen en remplaçant l'annexe 2c par une nouvelle annexe.

Les dispositions de l'annexe 2 c relatives au règlement d'examen sont remplacées par celles figurant à l'annexe du présent arrêté.

En vigueur depuis le 2 janvier 2020

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Modification des sujets d'examen en physique-chimie

Résumé. Un arrêté modifie la liste des sujets à étudier pour l'épreuve de physique-chimie au bac.

La liste des connaissances et capacités relatives aux modules communs transversaux aux trois options de la première situation d'évaluation de la sous-épreuve de physique-chimie U32, définie à l'annexe 2 d relative à la définition des épreuves ponctuelles et des situations d'évaluation en cours de formation, est remplacée par la liste figurant ci-après :
S4.1 - Energie
S4.2 - Distribution de l'énergie électrique
S4.5 - Capteurs et chaîne de mesures
S4.6 - Les ondes mécaniques
S4.7.1 - Thermodynamique : fondamentaux
S4.8 - Transferts thermiques
S4.9 - Mécanique des fluides
S4.12 - Chimie : oxydoréduction.

En vigueur depuis le 2 janvier 2020

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Nouvelle épreuve orale de langue vivante

Résumé. Un nouvel examen oral de langue vivante, d'une durée de 20 minutes, est ajouté aux épreuves facultatives. La langue choisie ne peut pas être l'anglais.

Les dispositions de l'annexe 2 d relatives à la définition des épreuves ponctuelles et des situations d'évaluation en cours de formation sont complétées par les dispositions suivantes :

« EF1 Epreuve facultative de langue vivante
Unité UF1

Il s'agit d'une épreuve orale d'une durée de 20 minutes précédée de 20 minutes de préparation. L'épreuve orale consiste en un entretien prenant appui sur des documents appropriés. La langue vivante étrangère choisie au titre de l'épreuve facultative est obligatoirement autre que la langue anglaise. »

En vigueur depuis le 2 janvier 2020

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Suppression d'un tableau de correspondance dans le BTS « maintenance des systèmes »

Résumé. Un tableau de correspondance entre les épreuves du BTS « maintenance des systèmes » est supprimé.

Le tableau de correspondance entre épreuves des trois options du BTS « maintenance des systèmes » figurant à l'annexe 4 est supprimé.

En vigueur depuis le 2 janvier 2020

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Entrée en vigueur des nouvelles règles d'examen pour le BTS

Résumé. Les nouvelles règles pour les examens du BTS « maintenance des systèmes » commencent à partir de la session 2020.

Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la session d'examen 2020.

En vigueur depuis le 2 janvier 2020

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Application d'un arrêté sur l'enseignement supérieur

Résumé. Un arrêté précise que la directrice générale de l'enseignement supérieur et les recteurs doivent appliquer ce règlement, qui sera publié au Journal officiel.

La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle et les recteurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Modification d'un arrêté

Résumé. Un arrêté du 16 décembre 2019 met à jour un précédent arrêté du 19 février 2018.

Fait le 16 décembre 2019.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,

A.-S. Barthez

En vigueur depuis le jeudi 2 janvier 2020

Arrêté du 16 décembre 2019
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Annexe