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Arrêté du 16 décembre 2010

Annexes

Abrogé6 juillet 2011
Abrogé6 juillet 2011

Créé le 19 décembre 2010

VARIÉTÉS DE BLÉ DUR ÉLIGIBLES À L'AIDE À LA QUALITÉ POUR LE BLÉ DUR
Variétés de blé dur inscrites au catalogue français

Acalou.
Akenaton.
Allur.
Amosis.
Arcalis.
Argelès.
Artimon.
Axadur.
Babylone.
Biensur.
Brennur.
Brindur.
Byblos.
Clovis.
Cordeiro.
Corpur.
Cultur.
Dakter.
Duetto.
Duriac.
Excalibur.
Exeldur.
Garic.
Isildur.
Janeiro.
Joyau.
Karur.
Kheti.
Liberdur.
Lloyd.
Memphis.
Miradoux.
Nautilur.
Nefer.
Nemesis.
Neodur.
Vanodur.
Orjaune.
Orlu.
Orobel.
Pharaon.
Pictur.
Pescadou.
Réaumur.
Sachem.
Salsa.
Sculptur.
Silur.
Vivadur.
Yelodur.

Variétés de blé dur inscrites aux catalogues d'autres Etats membres

Alfaro.
Ambrodur.
Anco Marzio.
Attila.
Beleño.
Calladur.
Catervo.
Chiara.
Claudio.
Durango.
Durobonus.
Grazia.
Ismur.
Kombo.
Latinur.
Levante.
Matt.
Portodur.
Provenzal.
Saragolla.
Sorriso.
Tiziana.
Virgilio.

Abrogé6 juillet 2011

Créé le 19 décembre 2010

LISTE DES CULTURES PURES OU EN MÉLANGE (LA CULTURE DOMINANTE EST ALORS RETENUE) RETENUES AU TITRE DE L'AIDE À LA DIVERSITÉ DES ASSOLEMENTS

CULTURES IMPLANTÉES
retenues
CULTURES RETENUES
comme oléagineux
ou protéagineux
Ail.
Alpiste.
Avoine de printemps.
Avoine d'hiver.
Betterave.
Blé dur de printemps.
Blé dur d'hiver.
Blé tendre de printemps.
Blé tendre d'hiver.
Carotte.
Céleri.
Chanvre fibre/oléagineux. Chanvre oléagineux
Chicorée.
Chou.
Colza d'hiver. Colza
Colza de printemps. Colza
Plantes à parfum, médicinales, ornementales et aromatiques annuelles.
Endive.
Epeautre.
Fève/féverole. Fève/féverole
Gel annuel (y compris gel spécifique et gel vert).
Haricot.
Lentille.
Lin. Lin oléagineux
Lupin. Lupin
Maïs.
Melon.
Millet/moha.
Moutarde. Moutarde
Navet.
Navette. Navette
Œillette. Œillette
Oignon.
Orge de printemps.
Orge d'hiver/escourgeon.
Persil.
Petit pois.
Poireau.
Pois chiche.
Pois de printemps. Pois
Pois d'hiver. Pois
Pomme de terre.
Prairies temporaires (de moins cinq ans).
Riz.
Salade (scarole, frisée, laitue...).
Sarrasin.
Seigle.
Soja. Soja
Sorgho.
Tabac.
Tomate.
Tournesol. Tournesol
Triticale.
Vesce.
Autres cultures annuelles.

Abrogé depuis le mercredi 6 juillet 2011

En vigueur du dimanche 19 décembre 2010 au mardi 5 juillet 2011

Annexes
Article Annexe 1
Article Annexe 2