Article précédent

Article suivant

Arrêté du 16 décembre 2009

Article 1

Abrogé1 janvier 2011

Créé le 23 décembre 2009

Il est créé, à compter du 1er janvier 2010, les dix-huit bases de défense pilotes suivantes :
Aubagne.
Avord.
Besançon.
Brest.
Clermont-Ferrand.
Cherbourg.
Coëtquidan.
Creil.
Djibouti.
La Réunion-Mayotte.
La Valbonne.
Marseille.
Montlhéry.
Nancy.
Pau.
Rennes.
Rochefort-Saintes-Cognac.
Valence.
La base de défense pilote est une aire géographique regroupant toutes les formations et les organismes du ministère de la défense implantés dans son périmètre. L'administration générale et le soutien commun de ces formations et de ces organismes sont mutualisés au sein d'un groupement de soutien de base de défense pilote.

Historique des versions

Abrogé depuis le samedi 1 janvier 2011

Abrogé parArrêté du 29 novembre 2010art. 7

En vigueur du mercredi 23 décembre 2009 au vendredi 31 décembre 2010

Il est créé, à compter du 1er janvier 2010, les dix-huit bases de défense pilotes suivantes :
Aubagne.
Avord.
Besançon.
Brest.
Clermont-Ferrand.
Cherbourg.
Coëtquidan.
Creil.
Djibouti.
La Réunion-Mayotte.
La Valbonne.
Marseille.
Montlhéry.
Nancy.
Pau.
Rennes.
Rochefort-Saintes-Cognac.
Valence.
La base de défense pilote est une aire géographique regroupant toutes les formations et les organismes du ministère de la défense implantés dans son périmètre. L'administration générale et le soutien commun de ces formations et de ces organismes sont mutualisés au sein d'un groupement de soutien de base de défense pilote.