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Arrêté du 16 décembre 2009

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Article 1

Il est créé, à compter du 1er janvier 2010, les dix-huit bases de défense pilotes suivantes :
Aubagne.
Avord.
Besançon.
Brest.
Clermont-Ferrand.
Cherbourg.
Coëtquidan.
Creil.
Djibouti.
La Réunion-Mayotte.
La Valbonne.
Marseille.
Montlhéry.
Nancy.
Pau.
Rennes.
Rochefort-Saintes-Cognac.
Valence.
La base de défense pilote est une aire géographique regroupant toutes les formations et les organismes du ministère de la défense implantés dans son périmètre. L'administration générale et le soutien commun de ces formations et de ces organismes sont mutualisés au sein d'un groupement de soutien de base de défense pilote.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 janvier 2011

Créé le 23 décembre 2009 · Abrogé le 1 janvier 2011

Il est créé, à compter du 1er janvier 2010, les dix-huit bases de défense pilotes suivantes :
Aubagne.
Avord.
Besançon.
Brest.
Clermont-Ferrand.
Cherbourg.
Coëtquidan.
Creil.
Djibouti.
La Réunion-Mayotte.
La Valbonne.
Marseille.
Montlhéry.
Nancy.
Pau.
Rennes.
Rochefort-Saintes-Cognac.
Valence.
La base de défense pilote est une aire géographique regroupant toutes les formations et les organismes du ministère de la défense implantés dans son périmètre. L'administration générale et le soutien commun de ces formations et de ces organismes sont mutualisés au sein d'un groupement de soutien de base de défense pilote.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 23 décembre 2009 au vendredi 31 décembre 2010

Source : Légifrance