Article 1
L'annexe de l'arrêté du 4 mai 2000 susvisé est remplacée par le tableau joint en annexe.
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JORF n°19 du 23 janvier 2003
Arrêté du 16 décembre 2002
Le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche,
Vu le code de l'éducation ;
Vu le décret n° 90-370 du 30 avril 1990 relatif à l'Ecole nationale supérieure des arts et métiers, et notamment son article 5 ;
Vu l'arrêté du 4 mai 2000 fixant les conditions d'admission à l'Ecole nationale supérieure des arts et métiers ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 18 novembre 2002,
Arrête :
Article 2
Le directeur de l'enseignement supérieur et le directeur de l'Ecole nationale supérieure des arts et métiers (ENSAM) sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui prendra effet à la session 2003 des concours et sera publié au Journal officiel de la République française.
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Article Annexe
A N N E X E
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Application du décret 90-370 du 30 avril 1990, et notamment son article 5.
Remplacement de l'annexe de l'arrêté du 4 mai 2000.
Entrée en vigueur: à compter de la session 2003.
Fait à Paris, le 16 décembre 2002.
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur
de l'enseignement supérieur :
Le chef de service,
J.-P. Korolitski