JORF n°299 du 24 décembre 1992

ANNEXE

Dans la catégorie Agents émulsifiants, stabilisants, épaississants et gélifiants de l'annexe IV de l'arrêté du 14 octobre 1991, pour les sucroesters, E473, la dernière phrase du point relatif à la description chimique est remplacée par la phrase suivante:
&lt;<aucun solvant="" organique="" autre="" que="" la="" diméthylsulphoxyde,="" diméthylformamide,="" l'acétate="" d'éthyle,="" l'isopropanol,="" l'isobutanol="" et="" méthyléthylcétone="" ne="" peut="" être="" utilisé="" pour="" leur="" préparation="">&gt;,
et le point suivant est ajouté sous le point concernant la teneur en isobutanol:
&lt;<teneur 10="" en="" méthyléthylcétone:="" pas="" plus="" de="" mg="" kg.="">&gt;


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Version 1

ANNEXE

Dans la catégorie Agents émulsifiants, stabilisants, épaississants et gélifiants de l'annexe IV de l'arrêté du 14 octobre 1991, pour les sucroesters, E473, la dernière phrase du point relatif à la description chimique est remplacée par la phrase suivante:

<<Aucun solvant organique autre que la diméthylsulphoxyde, la diméthylformamide, l'acétate d'éthyle, l'isopropanol, l'isobutanol et la méthyléthylcétone ne peut être utilisé pour leur préparation>>,

et le point suivant est ajouté sous le point concernant la teneur en isobutanol:

<<Teneur en méthyléthylcétone: pas plus de 10 mg/kg.>>