JORF n°296 du 20 décembre 1991

Art. 1er. - L'article 3 de l'arrêté du 19 juin 1991 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes:
<<art. 3.="" -="" en="" cas="" d'absence="" ou="" d'empêchement="" de="" m.="" michel="" ricard,="" sous-directeur,="" délégation="" est="" donnée,="" dans="" les="" mêmes="" conditions="" et="" la="" limite="" leurs="" attributions,="" à="" bertrand="" calenge,="" conservateur="" bibliothèque,="" marian,="" administrateur="" civil.="">></art.>

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Art. 1er. - L'article 3 de l'arrêté du 19 juin 1991 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes:

<<Art. 3. - En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel Ricard,

sous-directeur, délégation est donnée, dans les mêmes conditions et dans la limite de leurs attributions, à M. Bertrand Calenge, conservateur de bibliothèque, et à M. Michel Marian, administrateur civil.>>